Conditions Générales de Ventes

Vous pouvez passer vos commandes:

- Sur internet : www.editionsdelosgracq.com

- Par courrier : Editons de l’Osgracq 28 rue des Epagnes 95640 SANTEUIL

Frais de port

Pour la France, le montant des frais de port et d’emballage sont forfaitaires et s’appliquent en fonction de votre commande. Pensez donc à regrouper vos commandes, nous ne pourront regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d’elle.

Pour les autres destinations (DOM-TOM, Union Européenne et autres pays), nous contacter par mèl, afin de vous fournir le montant des frais d’expéditions.

Les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Paiement

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité.

Vous pouvez régler :

- Par carte bancaire.

- Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre des Editons de l’Osgracq.

Livraison

Pour la France nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison est estimé à 48 H en jours ouvrés, mais il ne constitue pas un délai garanti. Les Editions de l’Osgracq ne pourront voir leur responsabilité engagée en cas de retard de livraison. La marchandise voyage aux risques et périls du client. Soyez donc vigilant lors de la livraison, si vous estimez que le colis est endommagé, refusez le.

Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception de celui-ci et les délais seront donc allongés en conséquence.

Il n’y a pas d’expéditions le samedi et le dimanche.

Confidentialité de vos données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est effectué dans le respect de la loi relative à l’informatique et aux fichiers s’y rapportant. Vous disposez donc d’un droit de rectification aux données vous concernant. Notre site est déclaré à la C.N.I.L. sous le n° 2081796 v 0.

Responsabilité

Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Nous déclinons toutes responsabilités si la livraison est faite dans un pays étranger dont la législation est différente (censure, interdiction d’un titre ou d’un auteur, etc…).

Nous déclinons toutes responsabilités quant aux contenus des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de notre site.

Acceptation de l’acheteur et droit applicable

Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les tarifs, sont expressément agrées et acceptés par l’acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir pris connaissance. L’acheteur renonce de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire, notamment de ses propres conditions générales d’achat. Tout achat entraîne, de facto, l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

Tout litige sera soumis au droit français. Les tribunaux français seront seuls compétents.